Les préoccupations concernant la pollution des sols en France sont de plus en plus nombreuses, avec des bases de données telles que BASIAS, BASOL et SIS jouant un rôle essentiel. Ces outils sont conçus pour fournir un diagnostic complet de l’État des Risques et Pollutions, accessible lors de la vente ou de la location d’un bien immobilier. Ce diagnostic, devenu obligatoire et encadré par le Code de l’Environnement, informe les futurs habitants des risques de pollution liés à un bien immobilier. Découvrons les spécificités de ces bases de données et leur importance.
Les différentes bases de données sur la pollution des sols
La France a pris une avance considérable en matière d’inventaire des sites pollués, grâce à des bases de données telles que BASIAS et BASOL, qui fournissent des informations précieuses sur la pollution des sols.
La base BASIAS, créée en 1978, est un répertoire des anciens sites industriels et des activités de services, jugés polluants ou potentiellement polluants. Elle préserve la mémoire des sites industriels en s’appuyant sur des Inventaires Historiques Régionaux (IHR) remontant parfois jusqu’au 18ème siècle. Ces informations concrètes sont essentielles pour des entités comme les services d’urbanisme, les acteurs fonciers et les associations environnementales.
La base BASOL, complémentaire à BASIAS, est apparue en 1990. Elle offre un inventaire plus détaillé des sites nécessitant une intervention des autorités. Elle se concentre sur l’information et la prévention des risques pour les futurs acheteurs et locataires, en mettant en lumière les sites nécessitant une attention particulière.
En parallèle, le Secteur d’Information des Sols (SIS) est un document officiel élaboré par l’État pour identifier les terrains pollués et nécessitant des études de sols. Basé sur les données de BASIAS et BASOL, le SIS est mis à jour pour informer sur les mesures préventives à réaliser.
Le processus d’élaboration du diagnostic
L’État des Risques et Pollutions (ERP) est un document qui recense divers risques, dont la pollution des sols, pour une parcelle donnée. Il repose sur des bases de données géographiques précises, telles que BASIAS et BASOL, pour établir un diagnostic précis.
- Le diagnostic ERP intègre des données sur les risques naturels, miniers, technologiques et du radon.
- Les bases de données fournissent des informations géolocalisées pour garantir un diagnostic fiable.
- Le SIS, document officiel, complète l’ERP en se basant sur les données BASIAS et BASOL.
Ces données sont essentielles pour informer les futurs locataires ou acheteurs sur les risques de pollution des sols et les travaux potentiels à réaliser.
Importance de l’information pour les acquéreurs et locataires
La connaissance des risques de pollution des sols est cruciale pour les futurs occupants d’un bien immobilier, qu’ils soient acquéreurs ou locataires.
L’ERP, basé sur les données de BASIAS, BASOL et SIS, offre une vision claire des risques environnementaux. Cet outil permet d’anticiper les travaux de dépollution nécessaires et d’assurer une transparence totale.
En commandant le diagnostic ERP, vous obtiendrez rapidement les informations nécessaires pour évaluer les travaux potentiels sur les sites à risque. Cette démarche, facilitée par basias basol, garantit une prise de décision éclairée.
Conclusion
Les bases de données BASIAS, BASOL et SIS jouent un rôle essentiel dans la prévention de la pollution des sols en France. Elles fournissent des informations cruciales pour établir un diagnostic ERP fiable, garantissant ainsi une transparence envers les futurs acquéreurs et locataires. Grâce à ces outils, la gestion des risques liés à la pollution des sols est facilitée, assurant une meilleure protection de la santé publique et de l’environnement. Pour en savoir plus sur ces données précieuses, consultez basias basol.
